Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KOMPAN A/S - (société danoise
/
MOSAIQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQ
KOMPAN A/S - (société danoise)

Numéro de dépôt :
95558450
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque MOSAIQ

Déposée le 15 février 1995 par KOMPAN A/S - (société danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est KOMPAN A/S - (société danoise), domicilié(e) Korsvangen - DK-5750 RINGE DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque MOSAIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQ est expirée depuis le 15 février 2005.

KOMPAN A/S - (société danoise a également déposé les autres marques suivantes : KOMPAN MULTIKUNST , DO - NUT , BLUE MOON , AU ROYAUME DES LUTINS


KOMPAN A/S - (société danoise) - Korsvangen - DK-5750 RINGE DANEMARK - Danemark


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Jeux, jouets, y compris ceux d'extérieur (à l'exception des véhicules); et leurs pièces constitutives